Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
EDITEUR / CONCEPTEUR DU SITE
www.hastatis.com -
Siret : 519 837 298 00016 - APE : 6209Z
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url www.shanti-developpement.com, est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société SHANTI DEVELOPPEMENT.
Cette entité ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
RESPONSABLE ÉDITORIAL
SHANTI DEVELOPPEMENT
7, rue de la Paix 75002 PARIS
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles. Bien que le site soit périodiquement remis à jour, il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@shanti-developpement.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.)
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SHANTI DEVELOPPEMENT ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
PHOTOS NON CONTRACTUELLES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SHANTI DEVELOPPEMENT.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de SHANTI DEVELOPPEMENT. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site fait l’objet d’une dispense CNIL N°7.
(
http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/107/)
DROIT D’ACCÈS
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de SHANTI DEVELOPPEMENT 7, rue de la Paix 75002 PARIS
- ou par voie électronique à l’adresse email suivante :
contact@shanti-developpement.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la réponse dans le formulaire contact.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SHANTI DEVELOPPEMENT à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou clients.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SHANTI DEVELOPPEMENT. Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soient, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
SHANTI DEVELOPPEMENT est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site accessible à l’URL suivante : www.shanti-developpement.com , à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf autorisation expresse et préalable de SHANTI DEVELOPPEMENT.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@shanti-developpement.com
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Développement / programmation :
HASTATIS, Cap Omega - Rond-Point Benjamin Franklin – 34960 MONTPELLIER
Hébergeur : OVH - RCS Roubaix – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONDITIONS DE SERVICE
Ce site est proposé en langages HTML, PHP, CSS, JQuery, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…
INFORMATIONS ET EXCLUSION
SHANTI DEVELOPPEMENT met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de SHANTI DEVELOPPEMENT, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utiles. SHANTI DEVELOPPEMENT n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
LIENS HYPERTEXTES
Le site internet de SHANTI DEVELOPPEMENT offre des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
SHANTI DEVELOPPEMENT ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. SHANTI DEVELOPPEMENT ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tous dommages, de quelques natures que ce soient, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet SHANTI DEVELOPPEMENT ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SHANTI DEVELOPPEMENT.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de www.cimes-event , il lui appartiendra d’adresser un email à
contact@shanti-developpement.com afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SHANTI DEVELOPPEMENT se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
RECHERCHE
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que SHANTI DEVELOPPEMENT reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
PRÉCAUTIONS D’USAGE
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice.
RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par SHANTI DEVELOPPEMENT apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. SHANTI DEVELOPPEMENT ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
CONTACTEZ-NOUS
SHANTI DEVELOPPEMENT est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à
contact@shanti-developpement.com